Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BETE
Bruno NIFFLE
SOCIETE CASTELAIN EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3654480
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2019
LA BETE de Bruno NIFFLE

Présentation de la marque LA BETE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2009 par Bruno NIFFLE et la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BETE »

Les déposants sont Bruno NIFFLE domicilié(e) 300 rue de Montplaisir - 88300 - REBEUVILLE - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BETE est expirée depuis le 3 juin 2019.

Bruno NIFFLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BETE un caractère féroce


Bruno NIFFLE - 300 rue de Montplaisir - 88300 - REBEUVILLE - France

SOCIETE CASTELAIN EXPANSION, Société Anonyme - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 3


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 28 février 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°544048 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573798 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578432 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Bières.